Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Graine de Beauce — SASU au capital social de 8 000 €.
Siège social : 3 route de Beauce, 28000 Chartres, France.
SIRET : 528 664 021 00027.
RCS Chartres 528 664 021.
TVA intracommunautaire : FR 30 528664021.
Téléphone : 02 37 21 55 46 — Email : contact@graine-de-beauce.fr.
Direction de la publication
Directrice de la publication : Mme Camille Doré, en qualité de Présidente de la société.
Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
Société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.
Activité & certifications
Pépinière et conseil au potager : production et vente de plants potagers, aromatiques, petits fruits, arbustes, vivaces et semences. Pépinière certifiée Certiphyto, culture sans traitement de synthèse au champ et gestion écologique inspirée du label EcoJardin. Les éventuels travaux d'aménagement associés sont couverts par une garantie décennale (art. 1792 du Code civil).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, mise en page, identité visuelle) est la propriété exclusive de Graine de Beauce. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Droit applicable
Le site est régi par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux compétents du ressort de Chartres.